Bien connaitre ses droits et ses devoirs avant de publier son livre!

juil 5, 2013 by

Margerie Véron

Margerie Véron, avocate

Imaginez qu’au hasard d’une promenade dans Paris, vous preniez en photo la pyramide du Louvre. Vous écrivez un livre et vous cherchiez désespérément une photo pour illustrer la couverture. Voilà, vous l’avez trouvée !

Pas si simple …  Vous ignorez sans doute qu’en faisant paraître votre livre avec la pyramide en couverture vous risquez d’être poursuivi sur le plan pénal pour contrefaçon.

Moralité : roman, récit de vie, autobiographie, biographie … ce n’est jamais anodin de publier un livre. Un auteur peut être poursuivi pour injure, diffamation, atteinte à la vie privée, contrefaçon, etc. Même si le risque d’être traîné en justice reste exceptionnel,  il est préférable de bien connaître ses droits et ses devoirs avant de publier un ouvrage.

Vous êtes d’ailleurs nombreux à me poser des questions sur ce sujet et comme ce domaine ne relève pas de ma compétence, j’ai sollicité l’aide d’une spécialiste.  Avocate, Margerie Véron est spécialisée notamment dans le droit d’auteur et tient un blog où vous trouverez des renseignements précieux. Je la remercie d’avoir bien voulu répondre à mes questions avec une grande gentillesse et beaucoup de compétence.

L’INJURE

Pouvez-vous nous expliquer la différence entre l’injure et la diffamation ?

L’injure est constituée par « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective, qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis » alors que la diffamation est « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ».

Par exemple si dans un récit de vie, j’écris que mon frère est malhonnête sans autre précision, il s’agit d’une injure ou de diffamation ?

Aucun fait précis n’étant imputé à votre frère, il s’agit d’une injure. Mais si vous aviez écrit : « mon frère est malhonnête parce qu’il a dépouillé nos parents de leur fortune », il pourra s’agir de diffamation. Vous alléguez que votre frère a volé vos parents, c’est un fait précis.

En cas d’injure, quels risques j’encours ?

L’injure est considérée comme un délit. Sur le plan pénal, vous risquez au maximum une contravention de 12 000 €, outre les dommages et intérêts que la personne injuriée pourrait vous réclamer.

 Dans quels cas, je peux être poursuivi ?

La mauvaise foi est présumée, cependant pour être condamné, il  faut que la personne mise en cause soit clairement identifiée. Par exemple il faut qu’elle soit nommée ou que le descriptif soit suffisamment précis pour qu’on puisse l’identifier sans le moindre doute. Si la personne est clairement identifiée, pour vous défendre vous pouvez faire valoir l’excuse de provocation en démontrant notamment que votre réponse a été donnée sous le coup de l’émotion. Mais dans ce cas, il vous faut réagir vite, dans les jours qui viennent. Cela est possible lorsqu’il s’agit d’un article de presse, mais difficile, voire impossible lorsqu’on écrit un livre. En tant qu’auteur d’un livre, mieux vaut alors s’abstenir de proférer des injures, même à votre pire ennemi.

 Je bénéficie de quels délais de prescription ?

Trois mois à partir de la publication. Cela signifie que trois mois après la publication de votre livre, personne ne pourra vous attaquer pour injure à son encontre pour cette publication.

Quels conseils  me donneriez-vous pour éviter d’être poursuivi pour le délit d’injure ?

Tout simplement de changer les noms propres et l’appellation  des lieux afin que la ou les personnes ne puissent être clairement identifiées.

 LA DIFFAMATION

 En cas de diffamation, quels risques j’encours ?

Rappelons que la diffamation est constituée par « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ».Les risques encourus dépendent de la qualité des personnes visées. Il y a diffamation aggravée lorsque les personnes visées appartiennent à un corps public comme l’armée, à une administration, à un mouvement religieux, etc. Ce sera également le cas si vous diffamez une personne en raison de sa race, de son appartenance ethnique, etc. La peine maximale sera un an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

Quels arguments je peux faire valoir pour éviter la condamnation ?

La diffamation ne sera pas constituée si vous pouvez prouver la véracité des faits. Il y a toutefois une exception lorsque la diffamation porte sur des éléments de la vie privée. Dans ce dernier cas, vous n’aurez pas le droit de prouver la véracité des faits, car cela serait considéré comme une atteinte à la vie privée. Un autre moyen de défense  est de prouver votre bonne foi. Comment ? En faisant valoir la légitimité du but que vous poursuivez (par exemple une mission d’information), en montrant que vos propos sont mesurés, en démontrant la qualité de votre enquête et en prouvant votre absence d’animosité personnelle.  Ces arguments vous seront très précieux pour vous défendre si vous avez écrit un livre dénonçant telle ou telle pratique de l’administration, d’hommes publics,  de personnalités, etc.

En cas de diffamation, quels sont les délais de prescription ?

Trois mois, les mêmes qu’en matière d’injure.

Comment éviter de faire l’objet d’une poursuite pour diffamation ?

Contrairement à l’injure, il ne suffira pas toujours de changer le nom des personnes et des lieux. Il suffit que la personne que vous visez soit facilement identifiable pour que vous soyez condamné. Rappelez-vous l’affaire Yann Piat, une députée assassinée dans le Var. Deux journalistes avaient écrit un livre dénonçant deux hommes politiques comme commanditaires de l’assassinat. Désignés sous les sobriquets de L’Encornet et de Trotinette, ils furent  cependant rapidement identifiés comme étant Jean-Claude Gaudin et François Léotard. Les auteurs  et l’éditeur furent donc attaqués et condamnés pour diffamation.

L’UTILISATION DE PHOTOGRAPHIES

J’aimerais illustrer la couverture de mon livre par une photo. Je découvre sur internet une magnifique photo de la pyramide du Louvre, puis-je l’utiliser sans rien demander à personne ?

Non car vous seriez considéré comme un contrefacteur (contrefaçon). Il s’agit d’un délit pénal punissable de 3 ans d’emprisonnement et de 300.000 € d’amende pour les peines maximales. Sans compter les dommages et intérêts que les auteurs (l’architecte et le photographe) pourraient vous réclamer pour la réparation du préjudice subi.

Mais imaginons que je prenne moi-même la photo de la pyramide du Louvre ?

Même si c’est vous le photographe, il vous faudra l’autorisation de l’architecte pour pouvoir utiliser la photo publiquement.

La question se pose de la même façon pour tous les monuments de France ? Si je veux utiliser une photo, je dois toujours demander l’autorisation ?

Non, cela est valable uniquement lorsque le monument est protégé par le droit d’auteur, autrement dit un  monument dont l’architecte n’est pas décédé depuis plus de 70 ans. Ainsi, l’Arc de Triomphe ou l’Obélisque de la Concorde peuvent être librement reproduits. Leur photo peut illustrer la couverture ou l’intérieur de votre livre sans aucun problème.

Si je veux utiliser une photo trouvée sur internet, le fait de mentionner la source est-il suffisant ?

Non, si la photo est originale au sens du droit d’auteur, il vous faut demander l’autorisation expresse de l’auteur, de préférence par écrit au cas où vous auriez à fournir une preuve.

On voit parfois sous une photographie la mention « libre de droit ». Cela signifie que je peux l’utiliser comme bon me semble ?

Non, la notion de photo libre de droits peut recouvrir des réalités très différentes. Quoiqu’il en soit, l’auteur conserve toujours un droit moral pour s’opposer à l’association de son œuvre à une autre qu’il estimerait dégradante par exemple.

LES ATTEINTES  A LA VIE PRIVE

 Que recouvre la notion « atteinte à la vie privée » ?

L’article 9 du Code Civil stipule que « chacun a droit au respect de sa vie privée… » Ce principe est également repris dans la convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales, qui affirme à l’article 8 : «  Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance (…).  »

Lorsque j’écris un livre, dans quels cas puis-je être poursuivi pour atteinte à la vie privée ?

Il n’y a d’atteinte que si la personne visée peut être identifiée avec certitude par le lecteur. Ce fut le cas dans le procès qui opposa la romancière Christine Angot à  Élise Bidoit.  Le personnage du roman Hélène présentant de réelles similitudes avec madame Bidoit, l’auteur et son éditeur ont été condamnés à lui verser des dommages et intérêts. Marcela Lacub fut également condamnée à verser des dommages et intérêts à Dominique Strauss-Kahn après avoir raconté sa liaison avec l’homme politique dans un ouvrage intitulé «  Belle et bête ». Dans les deux cas, le changement de nom des personnages n’a pas suffi à écarter les poursuites.

Quels risques j’encours en portant atteinte à la vie privée d’une personne ?

Il ne s’agit pas d’un délit pénal, mais d’une faute civile. Elle ne peut donc être sanctionnée ni par de la prison, ni par des amendes, mais par le versement de dommages et intérêts.

 Dans quels cas mon livre peut-il être retiré de la circulation ?

Le retrait d’un ouvrage est extrêmement rare, même lorsqu’il y a une atteinte grave. En général, ce sont les dommages et intérêts qui sont censés réparer le préjudice subi. L’éditeur peut également être condamné à insérer un encart sur la couverture mentionnant la condamnation ou à apporter une rectification.

Pour éviter toutes poursuites judiciaires, n’ai-je pas intérêt à  écrire mon livre sous un pseudonyme ?

Non, ce n’est pas une solution. Si vous avez publié votre livre sous un pseudonyme, l’éditeur est tenu de faire figurer ses coordonnées lors du dépôt légal. Il sera donc retrouvé et pourra se retourner contre vous. Même cas de figure, si vous pratiquez l’autoédition, vous avez l’obligation de remplir un formulaire comportant votre véritable identité.

 Souhaitez-vous réagir ?

Merci de laisser votre commentaire juste en dessous.

A bientôt sur ce blog

Si vous le souhaitez, vous pouvez me rendre visite sur mon site

le marronnier rouge

Patrick du Boisbaudry

cover

 

30 Comments

  1. Très intéressant article, d’autant que je suis aussi peintre et que je suis toujours vigilante devant ceux qui photographient mes œuvres « à la volée »…Un de mes amis a retrouvé une de ses œuvres sur une boîte de chocolat vendue dans le commerce! Aucune autorisation n’avait été demandée. A l’heure Internet, le droit à l’image est difficilement maitrisable!

    • Bonjour,
      Une de vos œuvres sur une boite de chocolat, voilà au moins un contrefacteur qui a reconnu votre talent !
      Oui, bien sûr, vous avez tout à fait raison, le droit à l’image devient difficilement maîtrisable avec internet. Même chose d’ailleurs avec les textes.

      Merci pour votre participation.
      Patrick

  2. Sujet vaste et très intéressant qui méritait vraiment d’être traité ici… Merci pour cette initiative.
    Une petite question: Vous parlez des photos de monuments, mais j’ai aussi entendu que si l’on publie une photo d’une maison, d’un domaine, voire d’un jardin, qui n’est pas nôtre, la même condamnation peut se poser. Est-ce vrai ?
    *En fait quelles photos peut-on publier sans encourir de risques ? Une vue d’un village, d’une rue, ne devrait pas poser problème,j’imagine… même si des personnes s’y reconnaissent ?

    Merci.

    • Bonjour,
      Malheureusement, je ne pourrai pas vous répondre avec précision, mais je ne saurais trop vous conseiller d’aller visiter le blog de Margerie Véron.
      Je me souviens avoir eu l’intention d’illustrer la couverture d’un livre par la photo d’une maison où ma cliente avait passé son enfance. Le nouveau propriétaire s’y était opposé avec véhémence.

      Merci pour votre participation,
      Patrick

  3. Bonjour,

    Quand on lit l’article avec Margerie Véron, on comprend bien tout cela. Mais, à quoi sert de raconter sa vie pour aller mieux ? si l’on ne peut pas s’épancher sur le papier, sans aller jusqu’à l’injure bien sûr , que l’on ne puisse pas non plus utiliser de pseudonyme, car la diffamation et l’atteinte à la vie privée sont vite arrivées dans une histoire ! Mais rappelons-nous  » vipère au poing » d’Hervé Bazin, un roman autobiographique et ses 2 autres ouvrages  » la mort du petit cheval » et « cri de la chouette », il modérait ses propos en rappelant qu’il ne s’agissait que d’un roman. Mais a toujours réaffirmé la cruauté de Folcoche. Beaucoup d’auteurs doivent payer des dommages et intérêts et voir leurs livres faire objet de rectifications !

    • Bonjour,
      J’apprécie la justesse de vos remarques. Sans doute certains auteurs doivent-ils payer une addition particulièrement salée.Il serait intéressant de savoir si Hervé Bazin a eu des démêlés avec la justice à propos de ses livres,comme cela fut le cas pour l’éditeur de Christine Angot ou celui de Marcela Lacub.

      Merci pour votre participation,
      Patrick

  4. Bonjour
    le sujet est très intéressant, mais j’aurais besoin d’un complément d’information:
    imaginons que j’écrive un livre mes meilleurs gâteaux au chocolat et que je m inspire de recette trouver sur le net ou des photos ( les photos sur Facebook sont elle privées ? la recette appartient elle a son auteur ???) suis je dans la légalité ou pas ?
    merci pour votre sujet et vos réponses

    • Bonjour,
      Je ne suis pas un spécialiste, mais à mon humble avis, je vous déconseillerai d’utiliser des photos trouvées sur internet, que ce soit sur facebook ou ailleurs (à ce sujet, je ne pourrais trop vous conseiller le blog de Margerie Véron). Je pense que c’est la même chose pour les recettes. Mais comme il n’y a rien qui ressemble plus à une recette de gâteau au chocolat qu’une autre recette de gâteau au chocolat, vous pourriez peut-être tenter votre chance en changeant un peu la rédaction et très légèrement les quantités. Ce n’est pas très orthodoxe, mais pour ma part c’est ce que je ferai.

      Merci pour votre participation,

      Patrick

  5. hendry

    Comme toujours, je savoure avec passion la lecture de vos billets. Mais une question subsiste, qui je pense mérite d’être posée. Supposons que je publie un livre au ton satirique, et qu’on peut facilement identifier les personnages dans mon roman, mais que dans mon œuvre je cite la célèbre mention « Toute ressemblance avec des évènements ou des personnes ayants existé ne serait que fortuite et pure coïncidence ». Est-ce que je peut toujours être poursuivi pour diffamation ou injure?

  6. Merciel

    Bonjour, j’aimerais savoir si ces règles sont valables quand on diffuse seulement auprès des proches (et pas en librairie avec un éditeur), je ne vois rien sur le blog de cette personne à ce sujet. Merci beaucoup

    • Bonjour, merci pour votre question en espérant que ma réponse éclairera aussi d’autres lecteurs. En fait, la réponse est contenue dans le titre de l’article « bien connaitre ses droits et ses devoirs avant de publier son livre » Ces règles sont donc valables uniquement lorsque vous publiez votre livre et non si vous en faites une diffusion confidentielle auprès de votre famille ou d’amis. Je profite de votre question pour préciser certains termes car nous sommes quelques uns à faire la confusion entre publier et imprimer un livre. Ces deux mots ont des significations très différentes. IMPRIMER un livre, c’est généralement le travail de l’imprimeur, il fabrique un livre à partir de vos écrits. PUBLIER, c’est selon le dictionnaire Larousse : Rendre quelque chose public, le faire connaître officiellement, en particulier par voie d’affichage, d’impression, etc
      Merci pour votre participation et bonne réussite dans vos projets.
      Patrick

  7. Génalou

    Vos envois sont toujours aussi intéressants , judicieux et très
    formateurs . Je ne me lasse pas de les lire et les relire avec un vif
    plaisir et vous en remercie grandement .

  8. Bonjour
    et merci pour ces compliments très encourageants.
    A très bientôt,
    Patrick

  9. Je suis écrivain publié mais j’ai encore un tapuscrit dans mon tiroir que je voudrais faire éditer. cependant j’ai un gros soucis puisque j’aimerais que ce soit dans le style autobiographie. Il est évident que toutes les personnes qui ont traversé ma vie s’y reconnaîtraient…alors que puis-je faire ? Transformer cela en « fiction » en modifiant les lieux, dates et noms ? Difficile pour moi puisqu’aussi je voulais en faire un témoignage de vie, une chronique (en parallèle) de notre temps et un « j’accuse » vers mes enfants…
    selon votre article je vais devoir tout réviser et réécrire, non ?

    • Bonjour, et oui, je pense qu’il vous faudra revoir entièrement votre « copie », si vous voulez publier votre livre ou même simplement le diffuser auprès votre entourage proche. Mais je ne suis pas un spécialiste du droit en matière de publication, peut-être cela vaudrait-il la peine de consulter un juriste spécialisé dans ce domaine.
      En espérant que vous trouverez une solution satisfaisante pour publier ce livre, je vous dis à bientôt sur ce blog pour partager avec nous votre expérience de l’écriture.
      Patrick

  10. Lecouté

    Je viens de faire un album photos de foires, donc de lieux publics; ou il y a beaucoup de photos de personnages : vendeurs et acheteurs de chevaux, rotisseurs etc..et que j’aimerais faire éditer: il est impossible dans ces conditions d’avoir une autorisation de chaque personnage; quels sont mes droits ? Merci de votre réponse

  11. giorgi

    bonjour, comment faire un livre si on ne peut même pas dire ce qu’on pense desgens sans pour autant passer par des injures c’est injuste. Moi j’aimerais écrire ma biographie en passant par des animaux. Par exemple que c’est une petite chatte qui raconte sa vie mais comment faire si on ne peut pas trop s’exprimer car la je bloque comment pouvoir alors écrire sa vie avec tout ces interdit ?

    • Bonjour,
      c’est une idée très originale de faire s’exprimer des animaux …
      Ce sera certainement plus difficile aux gens de se reconnaître et de vous intenter un procès !
      Plus sérieusement, je comprends votre point de vue, mais mieux vaut être prudent en ce domaine.
      Bonne route dans la réalisation de votre projet,
      Patrick

  12. PUJOL NATHALIE

    bonjour à tous ,
    novice en la matière j’ai lu avec grand intérêt, tous les commentaires et les réflexions ci-dessus et vous remercie pour cette aide !je me suis lancer ce jour dans l’écriture , celà fait très longtemps que l’envie m’a gagné mais jusque là je n’osais pas ! aujourd’hui c’est décidé , mais je ne sais pas encore si je souhaiterai publier ou pas ; loin du roman , pour moi ce serait d’avantage l’écriture pour aller mieux , ou une réflexion sur ma vie et celle des autres . Mais je ne connais pas qu’elle structure je dois apporter , pour l’instant j’écris ! pourriez-vous m’indiquer si l’on doit respecter une certaine trame ? et peut-on cité des noms de films, d’acteurs ?
    au plaisir de vous lire
    nathalie

    • Bonjour Nathalie,
      merci pour votre commentaire.
      Oui, il est indispensable de respecter une trame dans l’écriture de toute sorte d’ouvrage.
      Bien que n’étant pas spécialiste en la matière, je pense que vous pouvez citer des noms de films et d’acteurs, s’il n’y a ni diffamation, ni injures à la personne.
      Si vous citez des films, il est toujours mieux de mentionner le scénariste et le réalisateur.
      Bonne réussite dans votre projet d’écriture.
      Patrick

  13. KH

    Bonjour,
    Je souhaite raconter mon autobiographie et inclure notamment les relations difficiles que j’ai avec ma mère dues à des abus sexuels que j’ai subi par son frère étant petit. Je souhaiterais donc inclure ma mère comme personnage, mon oncle…si je les critique dans mon livre ceci pourrait-il être considéré comme une injure ou une diffamation ou une atteinte à leur vie privée? Je souhaiterais entre autre raconté mon enfance difficile, les abus dont j’ai été victime et la façon dont cela a été minimisé par ma famille et la difficulté de nos relations qui en a découlée.
    Merci

    • Bonjour,
      vous avez effectivement raison de vous poser toutes ces questions et de vous montrer prudent dans la rédaction de votre livre. Malheureusement, je ne suis pas spécialiste en droit concernant ce domaine et je risquerais de mal vous conseiller. Je vous conseille de relire attentivement cet article et si besoin de vous rendre directement sur le blog de Margerie Véron :
      http://desdroitsdesauteurs.fr/
      Je vous souhaite de trouver des réponses adaptées à la réalisation de votre projet d’écriture.

      Patrick

  14. DANIELLE

    JE SOUHAITE RELATER LE PARCOURS DE VIE DE MON FILS ( sur son conseil ) GRAVEMENT ACCIDENTE ET DONNER DE L’ESPOIR A TOUS CEUX QUI COMME LUI ONT VÉCU DE DIFFICILES MOMENTS DANS LEUR VIE, j’ai lu avec attention tous vos conseils et vais essayer de me lancer ! MERCI

    • Bonjour Danielle,
      merci pour votre témoignage touchant.
      Le plus difficile est en effet de poser la première pierre, de se lancer.
      Je vous souhaite une pleine réussite dans votre projet d’écriture.
      Patrick

  15. Fanny

    Bonjour,
    Le hasard faisait bien les choses pour qui souhaite déceler ce qu’il nous propose de bon, je découvre votre blog.
    Merci infiniment pour cette initiative, mais encore plus pour la peine que vous prenez à répondre à chacun. Vous disiez dans votre présentation qu’il vous avait manqué de « l’humain » dans votre activité professionnelle ? J’en suis convaincue, rien qu’à ce détail, qui n’en est vraiment pas un.
    Allez, voici pour les complimentes, passons à ma question du jour si vous le voulez bien.
    J’ai écrit un passage de vie douloureux, quelques 350 pages, prêtes, relues, corrigées, qui me ressemblent bien et je souhaite publier.
    J’ai tourné longtemps autour du pot : pseudo ou pas ? Car comme souvent, cette aventure implique beaucoup d’autres personnes, à titre professionnel. Bien que j’ai quitté l’entreprise depuis, que j’ai pris soin de changer tous les prénoms, aucun nom de famille, aucun lieu cité, aucune ville même, et comme après mûre réflexion je souhaite publier sous mon nom, (tout ceci n’était que le décor à ma question) : il suffit de taper mon nom sur internet pour trouver des articles de presse faisant état de certaines de mes actions au sein de cette entreprise notamment.
    Il me semble donc particulièrement facile de savoir qui, quand, comment et bientôt grâce au livre, pourquoi.
    En fais-je trop ? Ou bien mon interrogation est légitime ?
    Il ne s’agit pas pour moi de dénoncer quoi que ce soit, ou plutôt qui que ce soit, malgré mon immense colère. Il s’agit plutôt de pouvoir apporter réconfort (humain) à toutes les autres victimes. C’est la raison de mon écrit.
    Je serais ravie de lire votre avis sur cette question.
    Et bien sûr, merci à vous !
    Fanny

    • Bonjour Fanny,
      Merci d’avoir pris la peine d’écrire ce long message. En effet, d’après les renseignements que vous me donnez,il est fort probable que vous serez rapidement démasquée suite à l’écriture de votre ouvrage. A plus forte raison, si l’on parle déjà de vous dans les médias. N’étant pas spécialiste en droit, je me garderai bien de vous conseiller sur des points précis. Si le contenu de votre livre est jugé « diffamant », vous risquez en effet d’avoir des ennuis. Je pense que la meilleure chose, si vous ne passez pas par un éditeur, est de demander conseil à un avocat spécialisé dans ce domaine.
      J’espère que vous pourrez mener votre projet comme vous l’entendez.
      A bientôt,
      Patrick

  16. Cécile

    Bonsoir, je viens de tomber par hasard sur ce post et j’aimerais savoir qi quelqu’un est en mesure d’apporter une réponse à la question que je me pose : est-ce légal d’utiliser le nom d’une star en tant que héros (ou co-héros) de son livre ou est-ce considéré comme une atteinte à cette personne ? Dans la mesure ou le livre n’est en rien diffamatoire ou injurieux ou quoi que ce soit…

    Merci à tout ceux qui me répondront

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